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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU CARTELOT
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DUBOIS-BERRY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUBOIS-BERRY
SOCIETE DU CARTELOT S.A.

Numéro de dépôt :
1678796
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/02/2010
DUBOIS-BERRY de SOCIETE DU CARTELOT

Présentation de la marque DUBOIS-BERRY

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU CARTELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DUBOIS-BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU CARTELOT domicilié(e) RUE ST ROCH, 59437 RONCQ CEDEX (dossier no 2166010) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 682 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU CARTELOT S.A. domicilié(e) (dossier no 2166010) - France.

La marque DUBOIS-BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUBOIS-BERRY est expirée depuis le 23 février 2010.

SOCIETE DU CARTELOT a également déposé les autres marques suivantes : MAC'POCKET


SOCIETE DU CARTELOT S.A. - RUE ST ROCH, 59437 RONCQ CEDEX (dossier no 2166010) - France - SIREN 381682160


SOCIETE DU CARTELOT S.A. - (dossier no 2166010) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2166010 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289919 - Publication au BOPI 1999-11-08

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