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Marques déposées par Société du Caoutchouc Technique - Sacatec
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OUT GAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUT GAS
Société du Caoutchouc Technique - Sacatec

Numéro de dépôt :
964090
Date de dépôt :
09/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OUT GAS

Déposée le 9 août 1976 par Société du Caoutchouc Technique - Sacatec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OUT GAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société du Caoutchouc Technique - Sacatec domicilié(e) (soc. an.), L'Hôpital-Ydes (Cantal). - France.

La marque OUT GAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OUT GAS est expirée depuis le 9 août 1986.


Société du Caoutchouc Technique - Sacatec - (soc. an.), L'Hôpital-Ydes (Cantal). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Tuyau en caoutchouc destiné à l'évacuation des gaz d'échappement de moteurs pour véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.