Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAVRE CARAVANO
SOCIETE DU CAOUTCHOUC NORMAND - SOCANOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3083367
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011

Présentation de la marque HAVRE CARAVANO

Déposée le 16 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU CAOUTCHOUC NORMAND - SOCANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAVRE CARAVANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU CAOUTCHOUC NORMAND - SOCANOR domicilié(e) 76220 NEUFMARCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 700 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque HAVRE CARAVANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAVRE CARAVANO est expirée depuis le 16 février 2011.

SOCIETE DU CAOUTCHOUC NORMAND - SOCANOR a également déposé les autres marques suivantes : SOCANOR DISTRIBUTION


SOCIETE DU CAOUTCHOUC NORMAND - SOCANOR (société anonyme) - 76220 NEUFMARCHE - France - SIREN 775700958


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 3 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°486926 - Publication au BOPI 2008-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ou par eau ; caravanes ; camping-cars.