(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU CAOUTCHOUC NORMAND en abrégé SOCANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162475.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 1991.
SOCIETE DU CAOUTCHOUC NORMAND en abrégé SOCANOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27