CONSTANT
Présentation de la marque CONSTANT
Déposée le 21 décembre 1976 par SOCIETE DU CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET DE L'EXTRA-SOUPLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONSTANT est expirée depuis le 21 décembre 1986.
SOCIETE DU CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET DE L'EXTRA-SOUPLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008