Marque expirée - Marque en non vigueur

SOCA BUTYL
Société du Caoutchouc Butyl (SOCABU), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1243769
Date de dépôt :
25/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2013
SOCA BUTYL de Société du Caoutchouc Butyl (SOCABU

Présentation de la marque SOCA BUTYL

Déposée le 25 août 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société du Caoutchouc Butyl (SOCABU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCA BUTYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société du Caoutchouc Butyl (SOCABU domicilié(e) 2, rue des Martinets,92500 Rueil-Malmaison (dossier no 2247022) - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 – Paris (dossier no 2247022) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOCA BUTYL est expirée depuis le 14 août 2013.

Société du Caoutchouc Butyl (SOCABU a également déposé les autres marques suivantes : SOCABUTYL


Société du Caoutchouc Butyl (SOCABU), Société par Actions Simplifiée - 2, rue des Martinets,92500 Rueil-Malmaison (dossier no 2247022) - 92500 - France


Bourgeois Rezac Bourgeois - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 – Paris (dossier no 2247022) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°376597 - Publication au BOPI 2003-09-03

Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2247022 - Publication au BOPI 2003-08-14

Renouvellement sans limitation n°2021058 - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 10 août 2010 - Changement d'adresse n°529191 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Inscription le 10 août 2010 - Changement de dénomination n°529190 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, matières plastiques, caoutchouc et caoutchoucs synthétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.