SOCIETE DU BRONZE INOX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1591600
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2020
Présentation de la marque BRONZE INOX
Déposée le 11 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BRONZE INOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRONZE INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BRONZE INOX domicilié(e) 10, avenue des Châtaigniers - 95150 - TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 038 701 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque BRONZE INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRONZE INOX est expirée depuis le 11 mai 2020.
SOCIETE DU BRONZE INOX a également déposé les autres marques suivantes : BRONZE INOX
SOCIETE DU BRONZE INOX, Société par Actions Simplifiée - 10, avenue des Châtaigniers - 95150 - TAVERNY - France - SIREN 572038701
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167267 - Publication au BOPI 2000-03-09
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2010 n°2439535 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Métaux non ferreux et en particulier bronze d'aluminium à hautes caractéristiques mécaniques, outils et pièces moulées pour le bâtiment, pour l'équipement, l'accastillage et la propulsion des bateaux, pièces détachées et toutes fournitures pour automobiles et cycles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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