SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94512446
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2024
Présentation de la marque TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE
Déposée le 23 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN domicilié(e) 16 rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 260 903 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée - 16 rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 388260903
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175895 - Publication au BOPI 1994-09-05
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2004 n°2261231 - Publication au BOPI 2004-03-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546724 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554592 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, autocollants, clichés à adresses, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, cartes, cartes à jouer, catalogues, crayons, stylos, enseignes en papier ou en carton, étiquettes, fiches, formulaires, fournitures scolaires, imprimés, journaux, livres, manuels, bandes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, périodiques, cartes postales, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, timbres, annuaires, cartes routières, plans, listes d'adresses et de renseignements, guides pour les voyages pour l'hôtellerie et la restauration.Education et divertissements, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, enseignement par correspondance,cours par correspondance, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, édition de textes, édition d'annuaires, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, production de films, instruction, publication de livres, publication de guides, services de loisirs, location de films
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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