Marque expirée - Marque en non vigueur

L'INTERNET MONDAIN
SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99827721
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/12/2019

Présentation de la marque L'INTERNET MONDAIN

Déposée le 8 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'INTERNET MONDAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN domicilié(e) 16, rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 209 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'INTERNET MONDAIN est expirée depuis le 8 décembre 2019.

SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN a également déposé les autres marques suivantes : BOTTIN MONDAIN , ANNUAIRE DES CHATEAUX ET DES VILLÉGIATURES , PETIT MONDAIN , CARNET DU NET , BOTTIN MONDAIN TOUT-PARIS , AF L'ANNUAIRE DES FAMILLES GENEALOGIES NORD-PAS-DE-CALAIS , BOTTIN MONDAIN DE LA SOCIETE RUSSE , TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE , TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE , Annuaire EHRET


SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée - 16, rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 388209777


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2009 n°2419699 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-01

Logiciels, progiciels, produits du logiciel, appareils émetteurs et récepteurs de sons et images, ordinateurs, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données, supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir un annuaire regroupant les adresses électroniques des membres d'une liste, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, à savoir papier adhésif, étiquettes en papier adhésives, bandes en papier adhésives, décalcomanies, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (sacs, enveloppes, sachets), matières adhésives (pour la papeterie), autocollants, clichés à adresses, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, cartes, cartes à jouer, catalogues, crayons, stylos, enseignes en papier ou en carton, étiquettes, fiches, formulaires, fournitures scolaires, imprimés, journaux, livres, manuels, bandes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, périodiques, duplicateurs, encres, tampons encreur, cartes postales, enveloppes, formulaires, formules, marques pour livres, serre-livres, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, blocs, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, timbres, annuaires, plans, cartes routières, listes d'adresses et de renseignements, guides pour les voyages, pour l'hôtellerie et la restauration. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, agences d'informations, informations téléphoniques, transmission de messages, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, transmissions d'informations par voies télématiques, services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunication, transmission de données par ordinateur, transmission de données par câbles. Education et divertissements, organisation de concours (en matière d'éducation ou de divertissements), enseignement par correspondance, cours par correspondance, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, édition de textes, édition d'annuaires, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, production de films, instruction, publication de livres, publication de guides, services de loisirs, location de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.