Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARNET DU NET
SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3028504
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2030

Présentation de la marque CARNET DU NET

Déposée le 17 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARNET DU NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN domicilié(e) 16 rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 260 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque CARNET DU NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARNET DU NET arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.

SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN a également déposé les autres marques suivantes : BOTTIN MONDAIN , ANNUAIRE DES CHATEAUX ET DES VILLÉGIATURES , PETIT MONDAIN , BOTTIN MONDAIN TOUT-PARIS , AF L'ANNUAIRE DES FAMILLES GENEALOGIES NORD-PAS-DE-CALAIS , BOTTIN MONDAIN DE LA SOCIETE RUSSE , TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE , TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE , Annuaire EHRET , TOUT LYON ANNUAIRE


SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique - 16 rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 388260903


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435269 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 5 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786572 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Inscription le 5 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786571 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2020 n°2747856 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-13

Logiciel (programme enregistré) ; ordinateurs, progiciels, produits du logiciel, appareils émetteurs et récepteurs de sons et images, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données, supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disque acoustique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agenda électronique ; appareil pour l'analyse non à usage médical ; disque compact (audio, vidéo), disque optique compact ; disque magnétique, disque optique ; support de données magnétiques, support de données optiques ; support d'enregistrement sonore, appareil pour l'enregistrement du son, film pour l'enregistrement des sons ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; périphérique d'ordinateur ; imprimante d'ordinateur, mémoire pour ordinateur, ordinateurs, ordinateur bloc notes, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; processeur (unité centrale de traitement) ; appareil téléphonique. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir un annuaire regroupant les adresses électroniques et diverses données des membres d'une liste, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés à adresses, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, brochures, cahiers, calendriers, cartes, catalogues, crayons, stylos, enseignes en papier ou en carton, étiquettes, fiches, formulaires, fournitures scolaires, imprimés, journaux, livres, manuels, bandes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, périodiques, duplicateurs, enveloppes, formulaires, formules, marques pour livres, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, blocs, annuaires, plans, listes d'adresses et de renseignements. Publicité, mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; consultation pour la direction des affaires ; transcription de communications ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; renseignements d'affaires, recherches pour affaires, investigation, information et expertise pour affaire, bureau de placement, recrutement de personnel, sondage d'opinion, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espace publicitaire, gestion du fichier informatique, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, étude de marché, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, information statistique ; transcription de communications ; gestion de fichier informatique. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications par réseau de fibres optiques communications téléphoniques, agences d'informations, informations téléphoniques, transmission de messages, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, transmissions d'informations par voie télématiques, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès (mot de passe) à ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunication, transmission de données par ordinateur, transmission de données par câbles, télécommunication ; expédition de dépêches, transmission de dépêches, information en matière de télécommunication, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, service télégraphiques, service téléphoniques ; annuaire télématique ; service de transmission et de gestion de bases de données. Education et divertissements, organisation de concours (en matière d'éducation ou de divertissements), enseignement par correspondance, cours par correspondance, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, édition de textes, édition d'annuaires, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, publication de livres, publication de guides, publication de répertoires, services de loisirs, location de films. Programmation par et pour ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; bureau de rédaction ; reconstitution de bases de données ; enregistrement (filmage sur bande vidéo) ; assistance légale (tutelle) ; analyse pour l'implantation du système d'ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, service de contentieux, élaboration et conception de logiciels ; service d'échanges de correspondance ; imprimerie ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciel informatique ; mise à jour de logiciels ; élaboration et conception de logiciels ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location de logiciels informatiques ; recherche en généalogie ; bureau de rédaction ; reconstitution de base de données, microfilmage de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.