Marque expirée - Marque en non vigueur

BOTTINFODATES
SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3426185
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2016
BOTTINFODATES de SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN

Présentation de la marque BOTTINFODATES

Déposée le 28 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOTTINFODATES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN domicilié(e) 15, place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 209 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTTINFODATES est expirée depuis le 28 avril 2016.

SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN a également déposé les autres marques suivantes : BOTTIN MONDAIN , ANNUAIRE DES CHATEAUX ET DES VILLÉGIATURES , PETIT MONDAIN , CARNET DU NET , BOTTIN MONDAIN TOUT-PARIS , AF L'ANNUAIRE DES FAMILLES GENEALOGIES NORD-PAS-DE-CALAIS , BOTTIN MONDAIN DE LA SOCIETE RUSSE , TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE , TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE , Annuaire EHRET


SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN Société par actions simplifiée - 15, place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 388209777


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Logiciels, progiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; ordinateurs ; appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données ; publications électroniques (téléchargeables) notamment annuaires de services télématiques.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; autocollants, clichés, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, calendriers, imprimés, journaux, livres, manuels, périodiques, publications, répertoires, annuaires.Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs et par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages ; radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision ; services de transmission d'informations par voie électronique ou par voie télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux ; fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, fourniture d'accès à un réseau informatique de communication interactif ; fourniture d'accès à un calendrier interactif en ligne ; transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données ; messagerie électronique ou télématique ; transmission de données par ordinateurs ; transmission de données par câbles.Education et divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; enseignement et cours par correspondance ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; publication de textes autres que textes publicitaires notamment annuaires ; location d'enregistrements sonores ; enseignement ; production de films ; instruction ; publication de livres et de périodiques notamment guides ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne notamment annuaires et guides ; services de loisirs ; location de films ; réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.