Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTARY
Numéro de dépôt :
1049416
Date de dépôt :
09/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Elbeuf
Présentation de la marque ROTARY
Déposée le 9 février 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DRAPIERE D'ELBEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Elbeuf), la marque française « ROTARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROTARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROTARY est expirée depuis le 9 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051