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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DRAC (développement
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CLIP-FILM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIP-FILM
Société DRAC (développement, Recherche Assistance Conseil) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1741686
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/1999

Présentation de la marque CLIP-FILM

Déposée le 24 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DRAC (développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIP-FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DRAC (développement domicilié(e) 49 Rue de Gergovie, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France.

La marque CLIP-FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP-FILM est expirée depuis le 24 mai 1999.


Société DRAC (développement, Recherche Assistance Conseil) S.A.R.L. - 49 Rue de Gergovie, 75014 PARIS - France


CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Dispositif en métal ou matière plastique de fixation de surfaces élastiquement déformables telles que tissus ou pellicules (à l'exception des pinces pour films cinématographiques)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.