Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINS DE ROSES
SOCIETE DR

Numéro de dépôt :
94520412
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque JARDINS DE ROSES

Déposée le 13 mai 1994 par la société SOCIETE DR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS DE ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la société SOCIETE DR domicilié(e) 4, rue de Tournon, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 563 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. St SERNIN LEHMAN Avocats à la Cour - France.

La marque JARDINS DE ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS DE ROSES est expirée depuis le 13 mai 2004.

SOCIETE DR a également déposé les autres marques suivantes : AU NOM DE LA ROSE , ETE PARFUME


SOCIETE DR - 4, rue de Tournon, 75006 PARIS - France - SIREN 381563931


S.C.P. St SERNIN LEHMAN Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes et fleurs naturelles