Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VACCA VERTE
Numéro de dépôt :
1034114
Date de dépôt :
07/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de St Brieuc
Présentation de la marque VACCA VERTE
Déposée le 7 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DPBAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St Brieuc), la marque française « VACCA VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VACCA VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DPBAM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°121586 - Publication au BOPI 1978-027