Déposée le 6 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) Société DOX AL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORCI VITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DOX AL FRANCE domicilié(e) 17 Chemin entre les Lagunes, 33610 CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 990 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MARTINET COLAS - France.
La marque FORCI VITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société DOX AL FRANCE - Société Anonyme - 17 Chemin entre les Lagunes, 33610 CESTAS - France - SIREN 351990916
SCP MARTINET COLAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Matières premières alimentaires pour la fabrication de compléments alimentaires à savoir blé, orge, sucre.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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