Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCI VITOL
Société DOX AL FRANCE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3013277
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque FORCI VITOL

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) Société DOX AL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORCI VITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DOX AL FRANCE domicilié(e) 17 Chemin entre les Lagunes, 33610 CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 990 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MARTINET COLAS - France.

La marque FORCI VITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCI VITOL est expirée depuis le 6 mars 2010.

Société DOX AL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE SANTE ANIMALE , TONIVITAL , TONIVITAL aliment minéral , DERMACLEAN , SPRING BOAR , FORCI VITOL , CHRONOPART , SEPTIMAIN , Chélates , DDDD 4D


Société DOX AL FRANCE - Société Anonyme - 17 Chemin entre les Lagunes, 33610 CESTAS - France - SIREN 351990916


SCP MARTINET COLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Matières premières alimentaires pour la fabrication de compléments alimentaires à savoir blé, orge, sucre.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.