Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chélates
Société DOX AL FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3013281
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2010
Chélates de Société DOX AL FRANCE

Présentation de la marque Chélates

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) Société DOX AL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chélates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DOX AL FRANCE domicilié(e) 17 Chemin entre les Lagunes, 33610 CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 990 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MARTINET COLAS - France.

La marque Chélates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chélates est expirée depuis le 6 mars 2010.

Société DOX AL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FORCI VITOL , ESPACE SANTE ANIMALE , TONIVITAL , TONIVITAL aliment minéral , DERMACLEAN , SPRING BOAR , FORCI VITOL , CHRONOPART , SEPTIMAIN , DDDD 4D


Société DOX AL FRANCE Société Anonyme - 17 Chemin entre les Lagunes, 33610 CESTAS - France - SIREN 351990916


SCP MARTINET COLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 24 juillet 2006 - Changement d'adresse n°441141 - Publication au BOPI 2006-07-24

Inscription le 11 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326685 - Publication au BOPI 2001-07-11

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Produits vétérinaires et hygiéniques. Aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.