Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MODULEM
Numéro de dépôt :
1192304
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MODULEM
Déposée le 13 janvier 1982 par Société DOUBINSKI FRERES (Société anonyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULEM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Renonciation totale n°2654 - Publication au BOPI 1982-22