Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MODULEM
Numéro de dépôt :
1192303
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MODULEM
Déposée le 13 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société DOUBINSKI FRERES domiciliée Tour Horizon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULEM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société DOUBINSKI FRERES domiciliée Tour Horizon a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°2653 - Publication au BOPI 1982-22