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Marques déposées par Société Doret
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TOP DOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP DOC
Société Doret

Numéro de dépôt :
962634
Date de dépôt :
20/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOP DOC

Déposée le 20 juillet 1976 par Société Doret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOP DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Doret domicilié(e) (soc. an.), 4, rue Durget, Saint-Mandé (Val-de-Marne). - France.

La marque TOP DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOP DOC est expirée depuis le 20 juillet 1986.

Société Doret a également déposé les autres marques suivantes : FARD CLIVOLT , TRUSTY , SANGLINE , DOR FIL , ZX 3 , SICO TOP , RINGBOOK , BLOCRING , PROTEGER RELIER CLASSER PRESENTER TOUS LES DOCUMENTS , MULTIDOR DORET


Société Doret - (soc. an.), 4, rue Durget, Saint-Mandé (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Portedocuments en matière plastique opaque.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.