Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSMADEC
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD

Numéro de dépôt :
1061977
Date de dépôt :
27/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes

Présentation de la marque ROSMADEC

Déposée le 27 janvier 1978 par SOCIETE DONATIEN BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « ROSMADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) (S.A.), B.P. No 1 La Loge - 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France.

La marque ROSMADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROSMADEC est expirée depuis le 27 janvier 1988.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VINCENT , LE GOULEYANT , HUITRE DOR , KERSEC , PANCASTOUS , ANNE DE BRETAGNE , LE FURET , BERLIGOU , HAUTE LOGE , LA CHAPELAIN


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD - (S.A.), B.P. No 1 La Loge - 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Vins spiritueux et liqueurs