Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE D'AMOUR
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1477803
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/11/1997

Présentation de la marque ROSE D'AMOUR

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ROSE D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) La Loge à la CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France.

La marque ROSE D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE D'AMOUR est expirée depuis le 24 novembre 1997.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VINCENT , LE GOULEYANT , HUITRE DOR , KERSEC , PANCASTOUS , ANNE DE BRETAGNE , LE FURET , BERLIGOU , HAUTE LOGE , LA CHAPELAIN


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD (S.A.) - La Loge à la CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Vins, spiritueux et liqueurs.