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Marques déposées par SOCIETE Donatien BAHUAUD
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PANCASTOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANCASTOUS
SOCIETE Donatien BAHUAUD

Numéro de dépôt :
1016545
Date de dépôt :
21/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes

Présentation de la marque PANCASTOUS

Déposée le 21 avril 1977 par SOCIETE Donatien BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « PANCASTOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE Donatien BAHUAUD domicilié(e) (S.A.) & Co. La Loge B.P. No 144330 LA CHAPELLE HEULIN - France.

La marque PANCASTOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PANCASTOUS est expirée depuis le 21 avril 1987.

SOCIETE Donatien BAHUAUD a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VINCENT , LE GOULEYANT , HUITRE DOR , KERSEC , ANNE DE BRETAGNE , LE FURET , BERLIGOU , HAUTE LOGE , LA CHAPELAIN , CUVEE DE MAITRE FABER


SOCIETE Donatien BAHUAUD - (S.A.) & Co. La Loge B.P. No 144330 LA CHAPELLE HEULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Vins, spiritueux et liqueurs.