Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERSEC
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD

Numéro de dépôt :
1130155
Date de dépôt :
15/11/1979
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque KERSEC

Déposée le 15 novembre 1979 par SOCIETE DONATIEN BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « KERSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) (S.A.) La Loge LA CHAPELLE.HEULIN - 44330 - VALLET - France.

La marque KERSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque KERSEC est expirée depuis le 15 novembre 1989.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VINCENT , LE GOULEYANT , HUITRE DOR , PANCASTOUS , ANNE DE BRETAGNE , LE FURET , BERLIGOU , HAUTE LOGE , LA CHAPELAIN , CUVEE DE MAITRE FABER


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD - (S.A.) La Loge LA CHAPELLE.HEULIN - 44330 - VALLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Vins, spiritueux et liqueurs.