Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE Donatien BAHUAUD
/
COMTE D HEULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE D HEULIN
SOCIETE Donatien BAHUAUD

Numéro de dépôt :
1049466
Date de dépôt :
21/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes

Présentation de la marque COMTE D HEULIN

Déposée le 21 avril 1977 par SOCIETE Donatien BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « COMTE D HEULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE Donatien BAHUAUD domicilié(e) (S.A.), & Co. La Loge B.P. No 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France.

La marque COMTE D HEULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMTE D HEULIN est expirée depuis le 21 avril 1987.

SOCIETE Donatien BAHUAUD a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VINCENT , LE GOULEYANT , HUITRE DOR , KERSEC , PANCASTOUS , ANNE DE BRETAGNE , LE FURET , BERLIGOU , HAUTE LOGE , LA CHAPELAIN


SOCIETE Donatien BAHUAUD - (S.A.), & Co. La Loge B.P. No 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Vins, spieitueux et liqueurs.