Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMAVY
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD S.A.

Numéro de dépôt :
1066573
Date de dépôt :
03/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes

Présentation de la marque CHARMAVY

Déposée le 3 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « CHARMAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) BP No 1 La Loge - 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France.

La marque CHARMAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHARMAVY est expirée depuis le 3 mars 1988.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VINCENT , LE GOULEYANT , HUITRE DOR , KERSEC , PANCASTOUS , ANNE DE BRETAGNE , LE FURET , BERLIGOU , HAUTE LOGE , LA CHAPELAIN


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD S.A. - BP No 1 La Loge - 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Vins spiritueux et liqueurs