Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUSQUET
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD S.A.

Numéro de dépôt :
1096912
Date de dépôt :
10/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nantes

Présentation de la marque BRUSQUET

Déposée le 10 janvier 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nantes), la marque française « BRUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) B.P.I. La Loge - 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France.

La marque BRUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BRUSQUET est expirée depuis le 10 janvier 1989.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VINCENT , LE GOULEYANT , HUITRE DOR , KERSEC , PANCASTOUS , ANNE DE BRETAGNE , LE FURET , BERLIGOU , HAUTE LOGE , LA CHAPELAIN


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD S.A. - B.P.I. La Loge - 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052

Vins, spiritueux et liqueurs