Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE DE BRETAGNE
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD

Numéro de dépôt :
1065478
Date de dépôt :
03/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes

Présentation de la marque ANNE DE BRETAGNE

Déposée le 3 février 1978 par SOCIETE DONATIEN BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « ANNE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DONATIEN BAHUAUD, domicilié(e) BP No I La Loge 44330 LA CHAPELLE-HEUILIN (S.A.) - France.

La marque ANNE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ANNE DE BRETAGNE est expirée depuis le 3 février 1988.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VINCENT , LE GOULEYANT , HUITRE DOR , KERSEC , PANCASTOUS , LE FURET , BERLIGOU , HAUTE LOGE , LA CHAPELAIN , CUVEE DE MAITRE FABER


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD - BP No I La Loge 44330 LA CHAPELLE-HEUILIN (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Vins spiritueux et liqueurs