Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMETEGAL
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD (S.A), La Loge à la CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET.

Numéro de dépôt :
1162948
Date de dépôt :
04/09/1980
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque SAMETEGAL

Déposée le 4 septembre 1980 par SOCIETE DONATIEN BAHUAUD (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SAMETEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DONATIEN BAHUAUD (S.A), La Loge à la CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France.

La marque SAMETEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAMETEGAL est expirée depuis le 4 septembre 1990.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD (S.A a également déposé les autres marques suivantes : POURROU


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD (S.A), La Loge à la CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Vins, spiritueux et liqueurs.