Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLUB D'OR
Société Donatien BAHUAUD et Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1697812
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/06/1999

Présentation de la marque LE CLUB D'OR

Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD et Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE CLUB D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD et Co domicilié(e) B.P no I - La Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France.

La marque LE CLUB D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB D'OR est expirée depuis le 2 juin 1999.

Société Donatien BAHUAUD et Co a également déposé les autres marques suivantes : MONT GUERY


Société Donatien BAHUAUD et Co (S.A.) - B.P no I - La Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Vins, spiritueux et liqueurs