Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS LYS
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1517628
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/02/1999

Présentation de la marque TROIS LYS

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TROIS LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) B.P no 1, La Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN. - France.

La marque TROIS LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS LYS est expirée depuis le 22 février 1999.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.) - B.P no 1, La Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Vins, spiritueux et liqueurs.