Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSMADEC
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1477802
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/11/1997

Présentation de la marque ROSMADEC

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ROSMADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) La Loge à la CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France.

La marque ROSMADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSMADEC est expirée depuis le 24 novembre 1997.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.) - La Loge à la CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Vins, spiritueux et liqueurs.