Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTRÉA
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1430899
Date de dépôt :
29/09/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/09/1997

Présentation de la marque OSTRÉA

Déposée le 29 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OSTRÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) la Loge, B.P. no I, LA CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET. - France.

La marque OSTRÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTRÉA est expirée depuis le 29 septembre 1997.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.) - la Loge, B.P. no I, LA CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Vins, spiritueux et liqueurs.