LE CHOUAN
Présentation de la marque LE CHOUAN
Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Société DONATIEN BAHUAUD Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE CHOUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE CHOUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOUAN est expirée depuis le 2 juin 1999.
Société DONATIEN BAHUAUD Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10