Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARROSSE D'OR
Société DONATIEN BAHUAUD Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1524096
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/04/1997
LE CARROSSE D\'OR de Société DONATIEN BAHUAUD   Co

Présentation de la marque LE CARROSSE D'OR

Déposée le 27 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Société DONATIEN BAHUAUD Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE CARROSSE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DONATIEN BAHUAUD Co domicilié(e) la Loge - B.P.I. - LA CHAPELLE HEULIN, , 44330 VALLET - France.

La marque LE CARROSSE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARROSSE D'OR est expirée depuis le 27 avril 1997.

Société DONATIEN BAHUAUD Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


Société DONATIEN BAHUAUD Co (S.A.) - la Loge - B.P.I. - LA CHAPELLE HEULIN, , 44330 VALLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Vins, spiritueux et liqueurs