LA CHAPELLE
Présentation de la marque LA CHAPELLE
Déposée le 9 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE est expirée depuis le 9 juin 1993.
Société DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18