Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE
Société DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1381138
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/06/1993

Présentation de la marque LA CHAPELLE

Déposée le 9 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) La Loge - B.P no I, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN. - France.

La marque LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE est expirée depuis le 9 juin 1993.

Société DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES , BLANC DE BRISE


Société DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.) - La Loge - B.P no I, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Spiritueux à l'exclusion des eaux de vie et des liqueurs.