Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE REYNER
Numéro de dépôt :
1605227
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/08/1999
Présentation de la marque DUC DE REYNER
Déposée le 10 août 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DUC DE REYNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE REYNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE REYNER est expirée depuis le 10 août 1999.
Société Donatien BAHUAUD Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54