Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROCHE DE L'OUEN
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1426534
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/11/1996

Présentation de la marque DOMAINE ROCHE DE L'OUEN

Déposée le 13 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE ROCHE DE L'OUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) La loge à la Chapelle-Heulin, 44330 VALLET. - France.

La marque DOMAINE ROCHE DE L'OUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROCHE DE L'OUEN est expirée depuis le 13 novembre 1996.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.) - La loge à la Chapelle-Heulin, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Vins d'appellation d'origine exclusivement, Eaux de vie d'appellation d'origine exclusivement, et liqueurs.