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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Co
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DOMAINE DU GRAND TUFFEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND TUFFEAU
Société Donatien BAHUAUD & Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1403794
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/04/1997

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND TUFFEAU

Déposée le 7 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DU GRAND TUFFEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Co domicilié(e) La Loge - B.P I - CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET. - France.

La marque DOMAINE DU GRAND TUFFEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND TUFFEAU est expirée depuis le 7 avril 1997.

Société Donatien BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


Société Donatien BAHUAUD & Co (S.A.) - La Loge - B.P I - CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Vins d'appellation d'origine exclusivement.