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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co
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DOMAINE DU CORMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CORMIER
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1487112
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/08/1998

Présentation de la marque DOMAINE DU CORMIER

Déposée le 26 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DU CORMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) B.P no I, La Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN. - France.

La marque DOMAINE DU CORMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CORMIER est expirée depuis le 26 août 1998.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.) - B.P no I, La Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Vins d'appellation d'origine exclusivement.