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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co
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DE FAUREMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE FAUREMONT
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co S.A.

Numéro de dépôt :
1450026
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/02/1998

Présentation de la marque DE FAUREMONT

Déposée le 5 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DE FAUREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) La Loge, B.P no 1, LA CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France.

La marque DE FAUREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE FAUREMONT est expirée depuis le 5 février 1998.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co S.A. - La Loge, B.P no 1, LA CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Vins spiritueux et liqueurs.