Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB DONATIEN EXCEPTION
Société Donatien BAHUAUD & Co, (S.A.), La Loge, 44330 à la Chapelle-Heulin.

Numéro de dépôt :
1169693
Date de dépôt :
12/12/1980
Lieu de dépôt :
NANTES
DB DONATIEN EXCEPTION de Société Donatien BAHUAUD & Co

Présentation de la marque DB DONATIEN EXCEPTION

Déposée le 12 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DB DONATIEN EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Co - France.

La marque DB DONATIEN EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DB DONATIEN EXCEPTION est expirée depuis le 12 décembre 1990.

Société Donatien BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


Société Donatien BAHUAUD & Co, (S.A.), La Loge, 44330 à la Chapelle-Heulin. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39

Vins, spiritueux et liqueurs.