DB DONATIEN EXCEPTION
Présentation de la marque DB DONATIEN EXCEPTION
Déposée le 12 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DB DONATIEN EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DB DONATIEN EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169693.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DB DONATIEN EXCEPTION est expirée depuis le 12 décembre 1990.
Société Donatien BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39