Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA CORNILLERE
Société Donatien BAHUAUD & Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1455800
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/04/1997

Présentation de la marque CHATEAU DE LA CORNILLERE

Déposée le 7 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHATEAU DE LA CORNILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD & Co domicilié(e) La Loge, B.P. no 1, CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France.

La marque CHATEAU DE LA CORNILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA CORNILLERE est expirée depuis le 7 avril 1997.

Société Donatien BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


Société Donatien BAHUAUD & Co (S.A.) - La Loge, B.P. no 1, CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Vins d'appellation d'origine exclusivement, et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA CORNILLERE.