Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAINE ROC
Société DONATIEN BAHUAUD Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1697810
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/06/1999

Présentation de la marque CAPITAINE ROC

Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Société DONATIEN BAHUAUD Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CAPITAINE ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DONATIEN BAHUAUD Co domicilié(e) B.P no I - La Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France.

La marque CAPITAINE ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAINE ROC est expirée depuis le 2 juin 1999.

Société DONATIEN BAHUAUD Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES


Société DONATIEN BAHUAUD Co (S.A.) - B.P no I - La Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Vins, spiritueux et liqueurs