ANNE DE BRETAGNE
Présentation de la marque ANNE DE BRETAGNE
Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ANNE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ANNE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DE BRETAGNE est expirée depuis le 24 novembre 1997.
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18