Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA DIMERIE
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A) LA LOGE LA CHAPELLE.HEULIN - 44.330 - VALLET.

Numéro de dépôt :
1147810
Date de dépôt :
14/05/1980
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque DOMAINE DE LA DIMERIE

Déposée le 14 mai 1980 par SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A) LA LOGE LA CHAPELLE.HEULIN - 44.330 - VALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE LA DIMERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A) LA LOGE LA CHAPELLE.HEULIN - 44.330 - VALLET. - France.

La marque DOMAINE DE LA DIMERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA DIMERIE est expirée depuis le 14 mai 1990.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A) LA LOGE LA CHAPELLE.HEULIN - 44.330 - VALLET a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DE LORANCY , COMTE DE LORANCY


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A) LA LOGE LA CHAPELLE.HEULIN - 44.330 - VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

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