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Marques déposées par Société Donatien BAHUAUD & Cie
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IMPERIAL COQUILLAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERIAL COQUILLAGES
Société Donatien BAHUAUD & Cie

Numéro de dépôt :
1234528
Date de dépôt :
14/04/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque IMPERIAL COQUILLAGES

Déposée le 14 avril 1983 par Société Donatien BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « IMPERIAL COQUILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Donatien BAHUAUD & Cie, domicilié(e) La Loge La CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET (dossier no 2010514) - France.

La marque IMPERIAL COQUILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERIAL COQUILLAGES est expirée depuis le 14 avril 2003.

Société Donatien BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LE MASTER DE CHARDONNAY


Société Donatien BAHUAUD & Cie - La Loge La CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET (dossier no 2010514) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1992 n°2010514 - Publication au BOPI 1992-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

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