TROIS LYS
Présentation de la marque TROIS LYS
Déposée le 10 janvier 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nantes), la marque française « TROIS LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TROIS LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TROIS LYS est expirée depuis le 10 janvier 1989.
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052