Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Societe DON ET BRITT
/
DB DON & BRITT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB DON & BRITT
Societe DON ET BRITT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1507981
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/01/1999
DB DON & BRITT de Societe DON ET BRITT

Présentation de la marque DB DON & BRITT

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Societe DON ET BRITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DB DON & BRITT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Societe DON ET BRITT domicilié(e) 7, rue de l'Espérance, LA CHAPELLE ROUSSELIN, 49120 CHEMILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYETON - France.

La marque DB DON & BRITT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB DON & BRITT est expirée depuis le 4 janvier 1999.


Societe DON ET BRITT (S.A.) - 7, rue de l'Espérance, LA CHAPELLE ROUSSELIN, 49120 CHEMILLE. - France


MAYETON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 23 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°163433 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53649 - Publication au BOPI 1991-05-30

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.