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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DOMIPLAST
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ARTMECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTMECA
Société DOMIPLAST (SARL)

Numéro de dépôt :
1687827
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
23/02/2000
ARTMECA de Société DOMIPLAST

Présentation de la marque ARTMECA

Déposée le 23 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DOMIPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « ARTMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DOMIPLAST domicilié(e) 21 rue de Fontenay, 28110 LUCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONNEAU - France.

La marque ARTMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMECA est expirée depuis le 23 février 2000.


Société DOMIPLAST (SARL) - 21 rue de Fontenay, 28110 LUCE - France


SIMONNEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Répertoires téléphoniques automatiques, articles de bureau, à l'exception des meubles